Agence immobiliere de Realmont et annonces immobilieres pour le Sud-ouest

Mentions légales

Informations légales concernant le site et l'agence Abitasud Immobilier.

ABITASUD

Siège social : 3 Place de la République
81120 REALMONT FRANCE
Tél : 05.63.55.48.70
Site : http://www.abitasud.com
Email : abitasud@orange.fr

RCS Albi ( 81 ) 534 510 516 00014
Code APE : 6871 Z

Carte de Transaction - N° T 222 Préfecture d'Albi ( Tarn )
Carte de Gestion - N° G 85 Préfecture d'Albi ( Tarn )

Les Garanties Financières pour la Transaction sur immeubles et fonds de commerce sans manipulation de fonds et la Gestion immobilière sont la SEGAP à Paris.

Conformément à la législation en vigueur, tous nos agents sont enregistrés au Greffe du Tribunal de leurs habitations au " REGISTRE SPECIAL DES AGENTS COMMERCIAUX " et sont déclarés aux différents organismes obligatoires.


Conformément à l'Article L. 712-2 du code la propriété intellectuelle, l'enregistrement de la marque et du logo Abitasud a été publiée au Bulletin Officiel de la propriété industrielle, sous la forme et dans le libellé " Abitasud " et reçu le Numéro National d'enregistrement suivant :
07 3 475 914.

Déclaration CNIL

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Dirigeant : Jean-François CARTIERE